Après le déversement accidentel de millions de capteurs dans les eaux de la Seine en février, l’association « Robin des Bois » a porté plainte contre X devant le Tribunal de Grande Instance d’Evry. Le mouvement associatif s’appuie sur un article du Code Pénal qui condamne le fait de jeter ou abandonner des déchets en quantité importante dans les cours d’eau.
 

Le 11 février 2010, l’un des bassins de traitement des eaux usées de la station d’épuration du Syndicat Intercommunal d’Assainissement et de Restauration de Cours d’Eau (SIARCE)  a débordé. Son contenu composé d’eaux partiellement traitées s’est déversé dans la Seine, entraînant par la même occasion des millions de capteurs de dépollution mesurant environ un centimètre de diamètre. Un mois après cet incident, l’association « Robin des Bois » a décidé de porter plainte contre X devant le tribunal de Grande Instance d’Evry.  

Une infraction au Code Pénal

Le samedi 13 mars 2010, Jacky Bonnemains, le président de « Robin des Bois », s’est rendu sur le terrain. Armé de son appareil photo, il a  immortalisé le lieu où se sont déversés les millions de cellules initialement destinés à dépolluer les eaux usées avec les bactéries qu’elles abritent. En déposant plainte, le vendredi 12 mars 2010, Jacky Bonnemains s’est appuyé, notamment, sur l’article L.216.6 du Code Pénal qui rend passible d’une amende de 75.000 € et de 2 ans d’emprisonnement le fait de jeter ou abandonner des déchets en quantité importante dans les cours d’eau.

Un rôle néfaste pour la faune et la flore

« Cet accident n’est pas une première puisque nous retrouvons, depuis trois ans, ce genre de capteurs sur le littoral européen », nous confié le responsable de l’association de protection de l’Homme et de l’Environnement. « Toutefois, c’est la première fois que nous parvenons à localiser l’origine de ce type de pollution », a-t-il ajouté. Selon le président de « Robin des Bois », une fois lâchés dans la nature, ces mini-capteurs en polypropylène

peuvent jouer un rôle néfaste pour la faune et la flore. « Les poissons et les oiseaux vont les confondre avec de la nourriture », déplore Jacky Bonnemains avant d’évoquer également de petits pièges à polluants chimiques comme les produits pétroliers ou les polychlorobiphényles (PCB), substances plus connus sous le nom de pyralène.